French: Loi sur le droit d'auteur (Chapitre 130) de 1966, modifiée en dernier lieu en 1991: Spanish: Ley de derecho de autor (Capítulo 130) de 1966, modificada la última vez en 1991
Espagnol: Ley de derecho de autor (Capítulo 130) de 1966, modificada la última vez en 1991: Français: Loi sur le droit d'auteur (Chapitre 130) de 1966, modifiée en dernier lieu en ...
Décision n° 66-41 L du 8 juillet 1966. Nature juridique des dispositions de l'ordonnance n° 59-42 du 5 janvier 1959, modifiée portant création de l'Institut des hautes études ...
Décision du 13 octobre 1966. Décision du 13 octobre 1966 portant nomination des ... Vu l'ordonnance du 7 novembre 1958 modifiée portant loi organique sur le Conseil ...
FONCIERE MASSENA Tableau de déclarations des opérations réalisées dans le cadre de l'article 217-2 de la loi de 1966 modifiée par la loi du 2 juillet 1998 Opérations du mois d ...
... 278 du 22 Radjab 1383 correspondant au 16 novembre 1965 portant organisation judiciaire, Vu l?ordonnance n° 66-154 du 18 Safar 1386 correspondant au 08 juin 1966, modifiée ...
... et modifiée et devient permanente. La passerelle, contemporaine du pont Alexandre III et du viaduc d'Austerlitz, a été classée monument historique en 1966.
Laurence Ferrari, née le 5 juillet 1966 à Aix-les-Bains , est une journaliste française. À partir du 25 août 2008, elle présentera le journal de 20h sur TF1 ...
... de l'Austin-Healey Sprite. MG Midget MkII (1964-1966) MG Midget MkIII (1966-1974) MG Midget 1500 (1974-1979) Sur cette version la Midget fut notamment modifiée pour passer les ...
Une Ordonnance Souveraine du 7 avril 1951, modifiée le 23 décembre 1966, a institué une «Agrafe» dite des «services exceptionnels» pour récompenser les actes de courage ou ...
... Le Président de la République, Vu la Constitution, notamment ses articles 12, 17, 18, 119, 122-24 et 126 ; Vu l'ordonnance n° 66-154 du 8 juin 1966, modifiée et complétée ...
Vu lordonnance n° 66-154 du 8 juin 1966, modifiée et complétée, portant code de procédure civile ; Vu lordonnance n°66-155 du 8 juin 1966, modifiée et complétée, portant ...
... droits d'auteur et aux droits voisins Le Président de la République, Vu la Constitution, notamment ses articles 38, 122 et 124; Vu l'ordonnance n° 66-154 du 8 juin 1966, modifiée ...
... Le Chant profond de Kateb Yacine]. Le Polygone étoilé, roman, Paris, Editions du Seuil, 1966, 182 pages. Les Ancêtres redoublent de férocité, [avec la fin modifiée], Paris ...
Instruction du 9 août 2005 modifiant l'instruction générale du 16 août 1966 modifiée sur l'organisation du service des comptables publics
Le Quartier Ordonnancé de la Colle, défini par l'article 12 de Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est assujetti aux dispositions du règlement ...
projet de loi modifiant la loi n° 66-420 du 18 juin 1966 sur les contrats d'affrètement et de transport maritimes modifiée par la loi n° 79-1103 du 21 décembre 1979
Loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication modifiée et ... Code des Postes et communications éléctroniques ; Loi n° 66-457 du 2 juillet 1966 ...
... de leurs propres actions effectuées par les sociétés inscrites au premier marché ou au second marché (4 ème alinéa de l?article 217-2 de la loi du 24 juillet 1966 modifiée)
effectuées par les sociétés inscrites au premier marché ou au second marché (4 ème alinéa de l?article 217-2 de la loi du 24 juillet 1966 modifiée)
projet de loi modifiant la loi no 66-420 du 18 juin 1966 sur les contrats d'affretement et de transport maritimes modifiee par la loi n° 79-1103 du 21 decembre 1979, n° 407 ...
... et la Confédération suisse en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, signée le 9 septembre 1966 et modifiée par l'avenant ...
... relatif aux droits civils et politiques auquel l'Algérie a adhéré par le décret présidentiel n° 89-67 du 16 mai 1989 ; Vu l'ordonnance n° 66-154 du 8 juin 1966, modifiée et ...
la loi N° 66-64 du 30 juin 1966 modifiée, portant Code de l'Administration communale - la loi N° 72-25 du 19 avril 1972 relative aux communautés rurales;
Vu l'ordonnance n°66-154 du 8 juin 1966, modifiée et complétée, portant code de procédure civile; Vu l'ordonnance n°66-155 du 8 juin 1966, modifiée et complétée, portant ...
Vu l'ordonnance n° 66-154 du 8 juin 1966, modifiée et complétée, portant code de procédure civile ; - Vu l'ordonnance n° 66-155 du 8 juin 1966, modifiée et complétée ...
Vu l'ordonnance n° 66-154 du 8 juin 1966, modifiée et complétée, portant code de procédure civile ; Vu l'ordonnance n° 66-155 du 8 juin 1966, modifiée et ...
... Le Président de la République, Vu la Constitution, notamment ses articles 119, 120, 122 et 126 ; Vu l'ordonnance n° 66-154 du 8 juin 1966, modifiée et complétée, portant code ...
L'article 21 de Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est complété par les dispositions suivantes : "Dans toute construction neuve, quelle ...
1939/masculin. 1936/fÉminin: décembre 1991: kraskovic: kovac, zlatko. kovac, duro. kovac, ana. kovac, pista: 1966/masculin. 1922/masculin. 1927/fÉminin. 1953/masculin
|
|